Conditions d'utilisation

Version du 2026-10-08

Ce document est en cours de validation juridique. Les passages entre crochets seront complétés avant la mise en service.

Ces conditions s'appliquent à toute personne qui crée un compte Kuzina ou l'utilise pour son établissement.

L'éditeur

[À COMPLÉTER : raison sociale, forme juridique, numéro du registre du commerce, adresse du siège]

Le service

Kuzina permet à un établissement de créer et publier son menu, son QR code et son site, et de gérer son équipe. Les fonctions disponibles dépendent de la formule choisie.

Votre compte

  • Les informations fournies à l'inscription doivent être exactes.
  • Vous êtes responsable de votre mot de passe et des comptes de votre équipe.
  • Prévenez-nous sans attendre si vous pensez qu'un compte a été utilisé par quelqu'un d'autre.

Essai, abonnement et paiement

Une période d'essai gratuite peut être proposée une seule fois par établissement. À la fin de l'essai ou d'une période payée non renouvelée, l'espace passe en lecture seule. [À COMPLÉTER : prix, modalités de paiement, remboursement, résiliation.]

Votre contenu

Le contenu de votre menu et de votre site vous appartient. Vous autorisez Kuzina à l'héberger et à l'afficher pour le service. Vous garantissez avoir le droit de publier les textes, photos et logos que vous envoyez, et que les prix et allergènes affichés sont exacts.

Usages interdits

  • Publier un contenu illégal, trompeur ou qui porte atteinte aux droits d'autrui.
  • Tenter d'accéder aux données d'un autre établissement ou de contourner la sécurité.
  • Surcharger le service volontairement ou l'utiliser de façon automatisée sans accord.

Suspension et fin

Kuzina peut suspendre un établissement qui enfreint ces conditions. Vous pouvez supprimer votre établissement à tout moment depuis vos paramètres ; la suppression devient définitive après le délai de grâce affiché.

Disponibilité et responsabilité

[À COMPLÉTER : engagement de disponibilité, limites de responsabilité, force majeure.]

Droit applicable

[À COMPLÉTER : droit applicable et tribunal compétent — en principe le droit algérien.]

Modifications

En cas de changement important de ces conditions, vous serez prévenu dans votre espace avant leur entrée en vigueur.